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White Paper MiCA

White Paper MiCA pour les tokens EMT, ART et utilitaires

Nous aidons les émetteurs de tokens à préparer une documentation conforme pour leur distribution dans l’UE grâce à notre service de White Paper MiCA. De la structuration du whitepaper crypto à la rédaction du White Paper complet, nous préparons des documents adaptés aux démarches réglementaires et aux exigences de MiCA.

Documentation préparée pour MiCA
Contenu adapté aux investisseurs
Conformité aux exigences réglementaires
En bref

Ce que comprend la préparation d’un White Paper MiCA

Plus de 20+ White Paper rédigés

Plus de 3+ années d’expérience

Moins de 500 000 kWh DLT économe en énergie

White Paper conforme à MiCA adapté aux exigences des tokens EMT, ART et utilitaires

 

Documentation réglementaire structurée comprenant l’annexe explicative et les informations à publier

 

Fichiers prêts aux formats XHTML et XBRL préparés pour le dépôt officiel et la publication

 

Informations sur la durabilité et les critères ESG conformes aux exigences de reporting environnemental de MiCA

 

Dossier documentaire adapté à la juridiction concernée pour la notification et la distribution dans l’UE

 

Contenu du White Paper adapté aux investisseurs pour assurer la clarté, la transparence et la conformité

Comment cela fonctionne

Comment la préparation d'un White Paper MiCA assure la conformité et prépare l'approbation d'une distribution de tokens dans l'UE

Notre équipe accompagne la rédaction des White Paper et des autres documents exigés par MiCA, tels que l’annexe explicative. Nous soutenons l’émetteur tout au long de l’enregistrement, de la notification et de l’émission des tokens.

Quels documents l’émetteur d’un token utilitaire doit-il préparer et déposer ?

Un White Paper contenant les informations de l’article 6, paragraphe 1, de MiCA ; dans sa section J, les indicateurs de durabilité relatifs aux effets négatifs sur le climat et l’environnement, selon les normes techniques précisant contenu, méthodes et présentation ; une annexe explicative au titre de l’article 8, paragraphe 4. Certaines autorités exigent aussi un extrait du registre du commerce de l’émetteur pour établir le critère de l’État membre d’origine prévu à l’article 6, paragraphe 1, point a.

Exigences

Le White Paper doit être publié à une adresse web dédiée de la plateforme sur laquelle se déroule l’offre publique du token.

Le document doit être déposé au format XHTML encodé, en balisant les champs de l’annexe selon la spécification Inline XBRL 1.1 de l’eXtensible Business Reporting Language (XBRL).

Notre accompagnement couvre la préparation du contenu et l’encodage correct des fichiers XHTML. Le cadre du White Paper relève notamment du règlement (UE) 2023/1114. Nous veillons à compléter correctement les documents et suivons les modifications législatives, particulièrement fréquentes dans ce domaine. Par exemple, le règlement (UE) 2023/1114 dans sa rédaction actuelle est entré en vigueur le 23 décembre 2025, imposant aux émetteurs un nouveau format précisément défini pour le White Paper.

Nous pouvons également réaliser un audit environnemental du token afin de préparer la section J du White Paper, consacrée aux indicateurs de durabilité relatifs aux effets négatifs sur le climat et l’environnement.

Délai de livraison

Après réception de l’ensemble des documents nécessaires, nous pouvons préparer et livrer une première version du White Paper sous 5 jours ouvrés.

Audit des informations de durabilité selon MiCA

MiCA impose aux rédacteurs de White Paper de publier des données de durabilité conformément au règlement délégué (UE) 2025/422 de la Commission.

Exigences

En nous appuyant sur les projets réalisés par notre équipe, nous utilisons des modèles et une méthode éprouvés, conformes à MiCA, qui doivent comprendre :

- les informations générales sur l’entité juridique et le crypto-actif ;
- le mécanisme de consensus ;
- les mécanismes d’incitation et les frais applicables ;
- la période couverte par les informations publiées ;
- la consommation d’énergie ;
- les sources et méthodes de calcul de la consommation d’énergie.

Les données doivent inclure l’énergie totale utilisée pour valider les transactions et maintenir l’intégrité du registre distribué, exprimée en kilowattheures par année civile.

Nous utilisons notamment l’University of Cambridge Blockchain Network Sustainability Index et EtherScan. Si la consommation annuelle du projet dépasse 500 000 kilowattheures, un audit doit être réalisé pour obtenir des informations complémentaires, notamment :

- la part d’énergie renouvelable consommée ;
- les émissions annuelles de GES du scope 1, en tonnes (t) d’équivalent dioxyde de carbone (CO2e) ;
- les émissions annuelles de GES du scope 2, en tCO2e ;
- les émissions moyennes de GES des scopes 1 et 2 par transaction validée, en kilogrammes (kg) de CO2e (Tx).


Notre équipe sélectionne des technologies de registre distribué économes en énergie.
La consommation du projet reste donc généralement sous 500 000 kilowattheures par an, sans obligation de préparer un audit étendu, tout en conservant une efficacité élevée. Nos tokens utilisent la version la plus avancée d’Ethereum, fondée sur le consensus Proof-of-Stake (PoS). Le passage du Proof-of-Work (PoW) au Proof-of-Stake (PoS) a réduit la consommation de la blockchain de plus de 99 %.

White Paper MiCA — questions fréquentes

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